EULA – Contrat de licence utilisateur final (propriétaire)
Concédant : ready‑4 IT (Nejat P. Eryigit), Schifflange, Luxembourg – info [at] ready‑4‑IT [dot] de Produit : « Consent Gear – Grav » (kcmgrav)
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Concession de licence Licence non exclusive et non transférable pour le nombre de sites selon votre pack (Single‑Site, 5‑Pack, Agency ou Enterprise). La bibliothèque Klaro reste BSD‑3 ; licence incluse.
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Mises à jour & Support Les licences Pro incluent 12 mois de mises à jour et un support e‑mail best‑effort. Renouvellement optionnel.
Contact support (clients licenciés) : support [at] ready‑4‑IT [dot] com
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Restrictions Pas de revente ou de sous‑licence sauf accords Enterprise/OEM. Ne pas retirer les avis de copyright.
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Avertissement Plugin fourni « tel quel », sans garantie. Aucune responsabilité pour perte de données, manque à gagner ou dommages indirects.
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Confidentialité & Tiers L’intégration de services tiers (GA4, GTM, YouTube, etc.) relève de votre responsabilité. Vérifiez toujours votre base légale et vos mentions cookies.
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Droit applicable / Juridiction Droit luxembourgeois. Des conditions différentes peuvent être convenues pour Enterprise/SLA.
THIRD_PARTY_NOTICES.txt inclus (Klaro BSD‑3, etc.).